Projet d’ordre du jour du CTPS du 11 juillet 2006


Projet d’ordre du jour du CTPS du 11 juillet 2006

- Désignation du secrétaire et du secrétaire-adjoint

- Adoption de l’ordre du jour

- Approbation du procès verbal de la réunion du 12 janvier 2006

- Questions relatives à la gestion des emplois et des carrières à Nantes

  • Situation des effectifs dans les différents services nantais.
  • Vacations :
    • point sur les vacations à Nantes,
    • à quelles tâches sont employés ces vacataires dans les services nantais ?
  • Point sur l’évaluation.
  • Modification du règlement intérieur : ARTT, choix individuel de bénéficier ou non des horaires variables, « récupération » et plages fixes dans les services nantais.

- Questions relatives aux affectations

  • Point sur la mobilité par catégorie.
  • Les affectations à Nantes en 2006.
  • Mouvements de personnel :
    • situation des mouvements en cours (Transparence 2006),
    • publicité concernant les emplois vacants à Nantes : inter-services et internes aux services.

- Fonctionnement des services

  • Sous-direction de l’état civil (SCEC) :
    • point sur l’activité des bureaux de rédaction, de délivrance et de la CECA.
    • formation des agents.
  • Sous-direction de la circulation des étrangers (SDCE) :
    • point sur le transfert des secteurs V et VI.
  • Centre de traitement des documents sécurisés (CTDS) :
    • point sur la situation et avenir.
  • Commission de recours contre les décisions de refus de visas d’entrée en France (CRV)
    • point sur la situation.
  • Sous-direction de la comptabilité (DAF/CO) :
    • évolution prévisible des tâches et des effectifs.
    • point sur le transfert de COT/AEFE vers l’AEFE.
  • Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN) :
    • point sur la situation.
  • Délégation de la Mission pour l’action sociale à Nantes (MAS) :
    • point sur la politique du logement à Nantes.
  • Agence pour l’Enseignement Français à l’Etranger (AEFE) :
    • point sur le statut des agents du MAE servant à l’AEFE toutes catégories confondues.
  • Point sur le site d’Orvault.
  • Point sur le devenir des contractuels à DSI/PSI.

- La formation à Nantes

  • Evolution à terme de l’IFAC.

- Suivi des questions traitées au Comité spécial d’Hygiène et Sécurité

- Questions diverses