En attendant le prochain CHSCT les argumentaires CGT/MAE restent d’actualité en application du décret 2011-774 du 28 juin 2011.


Le prochain Comité hygiène, sécurité et conditions de travail se réunira, en principe, le 11 avril 2012.

En attendant les argumentaires CGT/MAE développés lors du dernier CHSCT, le 12 décembre dernier, restent d’actualité. Qu’il s’agisse :

- de l’application du nouveau décret n°2011-774 du 28 juin 2011

- de l’évaluation et de la prévention des risques psychosociaux

- des documents uniques

- des CHS locaux à l’étranger : le cas de Tokyo

- des déménagements multiples inter sites parisiens

P.-S.

Veuillez trouver en pièce jointe l’ensemble de ces argumentaires développés par la CGT lors du dernier CHSCT.